SprintRay Europe GmbH – Conditions Générales de Vente et de Service

Date d'entrée en vigueur – 03/06/2026 [Valable uniquement dans la région Europe, Moyen-Orient et Afrique – EMEA] | Versions archivées

Partie A : Déclarations Générales

1. Site Web

Cette section EMEA de notre site web est exploitée par SprintRay Europe GmbH. Sur l'ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent SprintRay. Les termes « vous », « votre » ou « Client » désignent vous, la personne physique ou morale utilisant le site et achetant tout service, logiciel ou bien meuble (ci-après collectivement désignés « Produits »). SprintRay propose ce site web, incluant toutes les informations, produits, outils et services disponibles sur ce site, sous réserve de votre acceptation de l'ensemble des conditions générales, politiques et avis énoncés ici. L'utilisation de tout contenu de ce site web sur un autre site web ou dans un environnement informatique en réseau est interdite. Toutes les marques commerciales, marques de service et noms commerciaux (collectivement désignés « Marques ») sont la propriété de SprintRay ou d'autres propriétaires respectifs ayant accordé à SprintRay le droit et la licence d'utiliser ces Marques. Toute utilisation de contenu ou de descriptions, toute utilisation dérivée de ce site web ou de son contenu, ainsi que toute utilisation d'exploration de données, de robots ou d'outils similaires de collecte et d'extraction de données sont strictement interdites. En aucun cas l'utilisateur ne pourra encadrer une partie quelconque du site web ou tout contenu y figurant.

2. Engagement de Service ou de Vente, Champ d'Application et Forme

(1) En effectuant un achat auprès de nous, vous vous engagez dans notre « Service et Vente » et acceptez d'être lié par les conditions générales suivantes (« Conditions Générales de Vente et de Service », « Conditions »), y compris les conditions supplémentaires et politiques référencées aux présentes et/ou disponibles par lien hypertexte, notamment notre Politique de Confidentialité et notre Politique de Produits Certifiés SprintRay. Ces Conditions s'appliquent à tous les utilisateurs du site et à tous les Clients, y compris sans limitation les utilisateurs qui sont des visiteurs, des fournisseurs, des clients, des marchands et/ou des contributeurs de contenu. Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d'accéder à notre site web ou de l'utiliser. En accédant à une partie quelconque du site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Tout nouveau produit, fonctionnalité ou outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis à ces Conditions.

(2) Les Conditions s'appliquent en particulier aux contrats de vente et/ou de livraison de biens meubles (« Marchandises »), que nous fabriquions nous-mêmes ces Marchandises ou que nous les achetions à des fournisseurs (§§ 433, 650 Bürgerliches Gesetzbuch [BGB] – Code civil allemand) et aux services (§ 611 BGB). Sauf accord contraire, les Conditions dans la version valide au moment de votre commande ou, en tout état de cause, dans la version qui vous a été notifiée pour la dernière fois sous forme de texte, s'appliqueront également en tant qu'accord-cadre pour des contrats futurs similaires sans que nous ayons à y faire référence à nouveau dans chaque cas individuel.

(3) Les présentes Conditions s'appliquent exclusivement. Les conditions générales déviantes, contraires ou complémentaires du Client ne feront partie du contrat que si et dans la mesure où nous avons expressément consenti à leur application. Cette exigence de consentement s'applique en tout état de cause, par exemple même si le Client fait référence à ses propres Conditions dans le cadre de la commande et que nous n'y faisons pas expressément opposition.

(4) Les accords individuels (par ex. accords-cadres d'approvisionnement, accords d'assurance qualité) et les informations contenues dans notre confirmation de commande prévaudront sur les Conditions. En cas de doute, les clauses commerciales seront interprétées conformément aux Incoterms® publiés par la Chambre de Commerce Internationale à Paris (CCI) dans la version en vigueur au moment de la conclusion du contrat.

(5) Les déclarations et notifications juridiquement pertinentes du Client concernant le contrat (par ex. fixation de délais, notification de défauts, retrait ou réduction) devront être faites par écrit. La forme écrite au sens des présentes Conditions comprend la forme écrite et textuelle (par ex. lettre, e-mail, fax). Les exigences formelles légales et les preuves supplémentaires, notamment en cas de doute sur la légitimité du déclarant, resteront inchangées.

(6) Les références à l'applicabilité des dispositions légales n'ont qu'une valeur clarificatrice. Même sans cette clarification, les dispositions légales s'appliquent donc à moins qu'elles ne soient directement modifiées ou expressément exclues dans les présentes Conditions.

(7) À l'exception de notre site web accessible au public, nous proposons nos Produits uniquement aux entreprises, aux entrepreneurs (§ 14 BGB), aux personnes morales de droit public ou à un fonds spécial de droit public.

Partie B : Conditions de Boutique en Ligne ; Inscription ; Conditions d'Utilisation de l'Application Mobile

1. Conditions de Boutique en Ligne, Inscription

Intentionnellement laissé vide.

2. Conditions d'Utilisation de l'Application Mobile

(1) Nous mettons à disposition une application mobile (ci-après « Application ») pour les systèmes d'exploitation iOS et Android. L'Application vous permet notamment de :

1. accéder au SprintRay Cloud et consulter votre tableau de bord d'impression personnel ;
2. vous inscrire et vous connecter (y compris par authentification par mot de passe et biométrique) ;
3. enregistrer et gérer les appareils SprintRay connectés, ainsi que consulter et initier des mises à jour logicielles des appareils ;
4. créer, mettre en file d'attente et consulter des travaux d'impression ;
5. commander des designs ;
6. gérer les informations de compte et d'entreprise, sélectionner votre spécialité, et exporter et supprimer les données de votre compte utilisateur ;
7. gérer les moyens de paiement et consulter les factures, codes promotionnels et soldes de crédit ;
8. accéder aux contenus marketing et éducatifs ;
9. contacter le service client via un chat assisté par IA et humain, et planifier des rendez-vous avec le service client ;
10. gérer les notifications ;
11. consulter la politique de confidentialité, les conditions et les notes de version applicables à votre région

(ci-après collectivement désignés « Fonctionnalités de l'Application »). La portée actuelle des fonctionnalités de l'Application est décrite dans la description des fonctionnalités dans l'App Store respectif et sur notre site web à l'adresse https://sprintray.com/sprintray-cloud-release-notes/

(2) SprintRay se réserve le droit d'étendre à l'avenir la portée des fonctionnalités de l'Application, notamment pour inclure des fonctions de commande et de gestion de commandes de design assistées par IA, d'interaction avec des contenus éducatifs, de gestion des travaux, fichiers et appareils par agents, ainsi que des notifications via SprintRay Connect. Nous vous informerons des extensions de fonctionnalités importantes de manière appropriée, notamment via les notes de version de l'Application.

(3) L'Application est actuellement disponible gratuitement. SprintRay se réserve le droit d'introduire des fonctionnalités payantes ou des achats intégrés à l'avenir. Si des services payants sont introduits, le Client sera informé de manière transparente des coûts applicables et des conditions contractuelles avant de finaliser toute transaction payante. Dans la mesure où l'achat de contrats de service (par ex. ProTection Plan) sera rendu disponible via l'Application à l'avenir, les conditions du contrat de service respectif (Partie F) s'appliqueront en plus ; le Client sera séparément informé des conditions contractuelles applicables avant la conclusion d'un tel contrat.

(4) L'utilisation des Fonctionnalités de l'Application nécessite le téléchargement gratuit de l'Application depuis l'Apple App Store ou le Google Play Store (ci-après chacun un « App Store »). Les conditions d'utilisation respectives de l'opérateur de l'App Store s'appliqueront en outre au téléchargement de l'Application. Nous ne sommes pas partie au contrat de téléchargement entre vous et l'opérateur de l'App Store respectif.

(5) En téléchargeant et en installant l'Application, un accord d'utilisation pour l'Application est conclu entre vous et nous, qui est soumis aux présentes Conditions Générales.

(6) L'utilisation des Fonctionnalités de l'Application nécessite une inscription avec un compte utilisateur SprintRay. L'inscription peut être effectuée via un compte client SprintRay existant ou en créant un nouveau compte. Lors de l'inscription, vous devez fournir votre nom, votre adresse et un moyen de paiement ; veuillez suivre les instructions dans l'Application. Lors de l'inscription, vous devez confirmer votre statut d'entrepreneur au sens de la Partie A, Section 2 (7). Vous êtes tenu de fournir des informations véridiques et complètes lors de l'inscription et de mettre à jour ces informations immédiatement en cas de changement. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos données d'accès et devez nous informer immédiatement s'il existe des indices d'utilisation non autorisée de votre compte utilisateur.

(7) Pour la durée de l'accord d'utilisation, nous vous accordons un droit non exclusif, non transférable et non sous-licenciable d'utiliser l'Application sur vos appareils mobiles dans le cadre de son utilisation prévue. Toute utilisation au-delà de cela n'est pas autorisée. En particulier, il vous est interdit de décompiler, de désassembler, de modifier l'Application ou de créer des œuvres dérivées à partir de celle-ci, sauf si cela est autorisé par des dispositions légales impératives (articles 69d, 69e UrhG). Les dispositions de la Partie C, Section 17 (Logiciel SprintRay) s'appliqueront en outre.

(8) L'utilisation de l'Application nécessite un appareil mobile compatible, un système d'exploitation compatible et une connexion Internet existante. L'Application requiert au minimum iOS 16.1 ou Android 7.0. L'Application dispose de fonctionnalités hors ligne limitées ; une connexion Internet existante est requise pour un fonctionnement complet. Les exigences système actuelles se trouvent dans la description des fonctionnalités dans l'App Store ou sur notre site web.

(9) Nous sommes en droit de mettre à jour l'Application de temps à autre par des mises à jour ou de nouvelles versions. Les dispositions suivantes s'appliqueront :

1. Mises à jour de sécurité et de correction de bogues : Nous sommes en droit de fournir des mises à jour servant exclusivement à remédier aux failles de sécurité, aux bogues logiciels ou à maintenir le bon fonctionnement de l'Application à tout moment sans préavis séparé. Nous vous informerons de ces mises à jour de manière appropriée, notamment via les notes de version de l'Application.
2. Modifications fonctionnelles importantes : Nous vous annoncerons les mises à jour qui modifient, restreignent ou étendent de manière significative la portée des fonctionnalités de l'Application au moins quatre (4) semaines avant leur entrée en vigueur sous forme de texte (par ex. par e-mail ou via l'Application). Si une modification fonctionnelle importante nuit considérablement à votre capacité d'utiliser l'Application, vous disposerez d'un droit de résiliation spécial ; cette résiliation doit être déclarée sous forme de texte dans les quatre (4) semaines suivant la réception de la notification de modification et prendra effet au moment où la modification entrera en vigueur.

Dans la mesure où des mises à jour sont nécessaires pour maintenir la conformité contractuelle de l'Application, nous vous informerons de la disponibilité de telles mises à jour. Si vous n'installez pas une mise à jour requise dans un délai raisonnable, nous ne serons pas responsables des défauts en résultant, sous réserve que nous vous ayons dûment informé de la mise à jour et des conséquences de la non-installation (article 327f BGB).

(10) Nous ne garantissons pas la disponibilité ininterrompue de l'Application et des services cloud accessibles via l'Application. Des restrictions temporaires peuvent résulter notamment de travaux de maintenance technique, de perturbations de connexion Internet, de force majeure ou de raisons indépendantes de notre volonté. Nous effectuerons les travaux de maintenance programmés en dehors des heures de bureau normales dans la mesure du possible et vous informerons à l'avance de toute restriction significative, si possible.

(11) Dans la mesure où vous accédez au SprintRay Cloud via l'Application afin d'y stocker, traiter ou transmettre des données, nos informations sur la protection des données dans leur version actuelle https://sprintray.com/en-uk/privacy-policy/ s'appliqueront au traitement des données. Le traitement des données via l'Application et le SprintRay Cloud est effectué sur les serveurs d'Amazon Web Services (AWS). Dans la mesure où des données personnelles ou des données de patients sont traitées via l'Application, les dispositions relatives à la protection des données de la Partie C, Section 12 et les informations séparées sur la protection des données s'appliqueront en outre.

(12) Toute intégration de technologies de suivi (cookies, outils d'analyse, identifiants d'appareils, journaux de plantage, etc.) dans l'Application nécessite une réglementation séparée conforme aux exigences du TDDDG et du RGPD, ainsi qu'une gestion du consentement adaptée à l'Application, qui doit être visible et gérable par l'utilisateur de manière transparente.

(13) L'accord d'utilisation pour l'Application est conclu pour une durée indéterminée. Il peut être résilié par l'une ou l'autre partie à tout moment avec un préavis de quatre (4) semaines jusqu'à la fin du mois sous forme de texte (par ex. par e-mail à [email protected]). Le droit de résiliation extraordinaire pour motif grave demeure inchangé. Nous serons notamment en droit de procéder à une résiliation extraordinaire si vous enfreignez de manière significative les présentes Conditions Générales et ne remédiez pas à cette violation dans un délai raisonnable après notre demande. À la résiliation de l'accord d'utilisation, les droits d'utilisation qui vous ont été accordés concernant l'Application expireront.

(14) Après la résiliation de l'accord d'utilisation, le Client aura la possibilité d'exporter ses données stockées dans le cadre de l'utilisation de l'Application via la fonction d'exportation fournie dans l'Application. À l'expiration d'un délai de trente (30) jours suivant la date d'effet de la résiliation, SprintRay sera en droit de supprimer les données associées au compte utilisateur, sauf si des obligations légales de conservation l'exigent. Le Client peut également supprimer son compte utilisateur de manière indépendante à tout moment via la fonction fournie dans l'Application.

(15) Pour le reste, les dispositions générales des présentes Conditions Générales s'appliqueront, notamment les dispositions relatives à la responsabilité (Partie C, Section 18), aux droits de propriété intellectuelle (Partie C, Section 17) et à la protection des données.

Partie C : Conditions Générales

1. Conclusion des Contrats

(1) Nos offres sont susceptibles de modification et non contraignantes. Cela s'applique également si nous avons fourni au Client des catalogues, de la documentation technique (par ex. dessins, plans, calculs, références aux normes industrielles), d'autres descriptions de produits ou documents – également sous forme électronique – sur lesquels nous nous réservons les droits de propriété et les droits d'auteur.

(2) La commande de Produits par le Client sera considérée comme une offre contractuelle ferme. Nous serons en droit de confirmer ou de rejeter cette offre contractuelle dans un délai raisonnable après sa réception.

(3) L'acceptation peut être déclarée soit par écrit (par ex. par confirmation de commande), soit par livraison des marchandises au Client.

(4) Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter les ventes de Produits à toute personne, société, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de Produits que nous proposons. Toutes les descriptions de Produits ou les prix des Produits sont susceptibles de modification à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser la commercialisation de tout Produit à tout moment.

2. Exactitude, Exhaustivité et Actualité des Informations

(1) Nous avons fait des efforts raisonnables pour maintenir le contenu de notre site web à jour et correct. Cependant, en raison du développement technique général rapide – notamment, mais pas exclusivement, des améliorations de nos Produits – il peut y avoir des informations obsolètes sur notre site web. Ces informations sur ce site sont fournies à titre d'information générale uniquement et ne doivent pas être invoquées ou utilisées comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus récentes. Toute confiance accordée au contenu de ce site est à vos propres risques.

(2) Nous avons également fait tous les efforts possibles pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos Produits apparaissant sur notre site web. Nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs sur le moniteur de votre ordinateur sera exact.

(3) Ce site web peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont, par définition, pas actuelles et sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous acceptez qu'il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.

3. Modifications des Produits et des Prix

Les prix de nos Produits sont susceptibles de modification sans préavis (nos prix en vigueur au moment de la conclusion du contrat s'appliqueront). Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Produit (ou toute partie ou son contenu) sans préavis à tout moment.

4. Délai de Livraison et Retard de Livraison

(1) Le délai de livraison sera convenu individuellement ou indiqué par nous lors de l'acceptation de la commande. Si ce n'est pas le cas, le délai de livraison sera d'environ 4 semaines à compter de la conclusion du contrat.

(2) Si nous sommes dans l'impossibilité de respecter les délais de livraison contraignants pour des raisons qui ne nous sont pas imputables (indisponibilité du Produit), nous en informerons le Client sans délai et lui notifierons en même temps le nouveau délai de livraison prévu. Si le Produit n'est pas non plus disponible dans le nouveau délai de livraison, nous serons en droit de nous retirer du contrat en tout ou en partie ; nous rembourserons immédiatement toute contrepartie déjà effectuée par le Client. L'indisponibilité du Produit est réputée exister, par exemple, en cas de livraison tardive de notre fournisseur, si nous avons conclu une transaction de couverture congruente, en cas d'autres perturbations dans la chaîne d'approvisionnement, par exemple en raison d'un cas de force majeure, ou si nous ne sommes pas tenus de procurer dans le cas individuel.

(3) La survenance de notre retard de livraison sera déterminée conformément aux dispositions légales. Dans tous les cas, cependant, une mise en demeure du Client sera requise. En cas de retard de livraison de notre part, le Client peut exiger une indemnisation forfaitaire pour le dommage causé par le retard. L'indemnisation forfaitaire s'élèvera à 0,5 % du prix net (valeur de livraison) pour chaque semaine calendaire complète de retard, mais au total pas plus de 5 % de la valeur de livraison du Produit livré en retard. Nous nous réservons le droit de prouver que le Client n'a subi aucun dommage ou que le dommage est nettement inférieur au montant forfaitaire susmentionné.

(4) Les droits du Client conformément à notre « Responsabilité Générale » (Sec. 18.3) des présentes Conditions et nos droits légaux, notamment en cas d'exclusion de l'obligation d'exécution (par ex. en raison de l'impossibilité ou du caractère déraisonnable de l'exécution et/ou de l'exécution ultérieure), resteront inchangés.

5. Livraison, Transfert des Risques, Acceptation, Défaut d'Acceptation

(1) La livraison s'effectue départ usine, qui est également le lieu d'exécution pour la livraison et toute exécution ultérieure. À la demande et aux frais du Client, les Produits seront expédiés vers une autre destination (vente avec livraison en un lieu autre que le lieu d'exécution). Sauf accord contraire, nous serons en droit de déterminer nous-mêmes le type d'expédition (notamment le transporteur, l'itinéraire d'expédition, l'emballage).

(2) Le risque de perte accidentelle et de détérioration accidentelle des Produits passera au Client au plus tard lors de la remise. En cas de vente avec livraison en un lieu autre que le lieu d'exécution, cependant, le risque de perte accidentelle et de détérioration accidentelle des Produits ainsi que le risque de retard passent déjà lors de la livraison des Produits au transporteur, au commissionnaire de transport ou à toute autre personne ou institution désignée pour effectuer l'expédition. Dans la mesure où une acceptation a été convenue, celle-ci sera déterminante pour le transfert des risques. Pour le reste, les dispositions légales du droit des contrats d'entreprise s'appliquent également par analogie à une acceptation convenue. La remise ou l'acceptation sera réputée équivalente si le Client est en défaut d'acceptation.

(3) Si le Client est en défaut d'acceptation, ne coopère pas ou retarde notre livraison pour d'autres raisons qui lui sont imputables, nous serons en droit de réclamer une indemnisation pour le dommage en résultant, y compris les frais supplémentaires (par ex. frais de stockage). À cette fin, nous serons en droit de facturer une indemnisation forfaitaire d'un montant de 30,00 EUR par jour calendaire, à compter du délai de livraison ou – en l'absence de délai de livraison – de la notification que les Produits sont prêts à être expédiés.

(4) La preuve d'un dommage plus important et nos créances légales (notamment l'indemnisation des frais supplémentaires, l'indemnisation raisonnable, la résiliation) resteront inchangées ; cependant, le montant forfaitaire sera imputé sur d'autres créances pécuniaires. Le Client sera en droit de prouver que nous n'avons subi aucun dommage ou seulement un dommage nettement inférieur au montant forfaitaire susmentionné.

6. Prix et Conditions de Paiement

(1) Les prix des Produits peuvent être demandés à tout moment, ou vous pouvez obtenir un aperçu des prix. Sauf accord contraire dans des cas individuels, nos prix en vigueur au moment de la conclusion du contrat s'appliqueront, départ usine, plus la taxe sur la valeur ajoutée légale.

(2) En cas de vente avec livraison en un lieu autre que le lieu d'exécution, le Client supportera les frais de transport départ usine et les coûts de toute assurance transport demandée par le Client. En règle générale, nous facturons le forfait de frais de transport selon l'aperçu des prix, sinon nous facturons les frais de transport effectivement engagés dans le cas individuel. Tous droits de douane, taxes, impôts et autres charges publiques seront à la charge du Client.

(3) Sauf accord contraire, les prix d'achat sont exigibles immédiatement. Nous sommes en droit à tout moment, également dans le cadre d'une relation commerciale en cours, d'effectuer une livraison en tout ou en partie uniquement contre paiement anticipé. Nous déclarons une réserve correspondante au plus tard avec la confirmation de commande.

(4) À l'expiration du délai de paiement susmentionné, le Client sera en défaut. Pendant la période de défaut, nous sommes en droit de facturer des intérêts sur le prix d'achat au taux d'intérêt légal de retard applicable. Nous nous réservons le droit de faire valoir d'autres dommages causés par le défaut. À l'égard des commerçants, notre créance au taux d'intérêt commercial à l'échéance (§ 353 Handelsgesetzbuch [HGB] – Code de commerce allemand) restera inchangée.

(5) Le Client n'aura droit à des droits de compensation ou de rétention que dans la mesure où sa créance a été légalement établie ou est incontestée. En cas de défauts dans la livraison, les contre-droits du Client resteront inchangés.

(6) Si, après la conclusion du contrat, il apparaît (par ex. par le dépôt d'une demande d'ouverture d'une procédure d'insolvabilité) que notre créance au prix d'achat est compromise par l'incapacité de paiement du Client, nous serons en droit de refuser l'exécution conformément aux dispositions légales et – si nécessaire après fixation d'un délai – de nous retirer du contrat (§ 321 BGB). Dans le cas de contrats pour la fabrication d'articles injustifiables (produits sur mesure), nous pouvons déclarer le retrait immédiatement ; les dispositions légales sur la dispense de fixation d'un délai resteront inchangées.

7. Réserve de Propriété

(1) Les produits livrés (marchandises réservées) restent la propriété de SprintRay jusqu'au paiement intégral de toutes les créances découlant de ce contrat.

(2) Tant que la propriété ne lui a pas encore été transférée, l'acheteur s'engage à traiter les marchandises réservées avec soin et à les assurer à ses propres frais à la valeur de remplacement contre les dommages causés par l'incendie, l'eau et le vol.

(3) Si les marchandises réservées soumises à la réserve de propriété sont saisies ou si elles sont exposées à d'autres interventions de tiers, le Client sera tenu, tant que la propriété ne lui a pas encore été transférée, d'informer le tiers des droits de propriété de SprintRay et de notifier immédiatement SprintRay par écrit afin que SprintRay puisse faire valoir ses droits de propriété. Le Client sera responsable envers SprintRay de tous les frais judiciaires ou extrajudiciaires engagés à cet égard, sauf si le tiers est en mesure de rembourser ces frais au Client.

8. Exactitude des Informations de Facturation et de Compte

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués directement auprès de nous. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, notamment votre adresse e-mail, votre adresse de livraison et – le cas échéant – vos informations de compte bancaire, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

9. Outils Optionnels

(1) Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous n'avons pas la capacité de surveiller ou de contrôler. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon disponibilité » sans aucune garantie, représentation ou condition et sans aucune approbation. Dans la mesure où vous acquérez et licenciez de tels outils directement auprès de Prestataires Tiers, comme cela est normalement envisagé, nous n'aurons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation de ces Outils Optionnels Tiers. Toute utilisation d'outils optionnels disponibles sur ce site web via des tiers est à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous êtes familier avec les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par les prestataires tiers concernés et que vous les acceptez.

(2) Si vous avez acheté les outils directement auprès de nous, nous garantissons et serons responsables en conséquence comme pour nos propres produits conformément à la clause 18 des présentes conditions générales.

10. Liens vers des Tiers

(1) Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

(2) Les liens vers des tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude et nous ne garantissons pas et n'aurons aucune responsabilité pour les éléments ou sites web tiers, ni pour tout autre matériel, produit ou service de tiers.

(3) Nous ne sommes pas responsables des dommages liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou toute autre transaction effectuée en relation avec des sites web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques du tiers et vous assurer que vous les comprenez avant de vous engager dans toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant des produits tiers doivent être adressées au tiers.

11. Commentaires des Utilisateurs, Retours et Autres Soumissions

(1) Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations à des concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, « Commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et autrement utiliser dans tout support les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons soumis à aucune obligation 1) de maintenir des Commentaires à titre confidentiel ; 2) de payer une compensation pour des Commentaires ; ou 3) de répondre à des Commentaires.

(2) Nous pouvons, mais n'avons aucune obligation de, surveiller, modifier ou supprimer du contenu que nous déterminons à notre seule discrétion comme étant illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou violant les droits de propriété intellectuelle de toute partie ou les présentes Conditions.

(3) Vous acceptez que vos Commentaires ne violent aucun droit d'un tiers, y compris les droits d'auteur, les marques commerciales, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou propriétaire. Vous acceptez en outre que vos Commentaires ne contiennent pas de matériel diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un d'autre que vous-même ou autrement nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l'origine des Commentaires. Vous êtes seul responsable des Commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les Commentaires publiés par vous ou tout tiers.

(4) Les Clients sont en droit vis-à-vis de SprintRay – et sont tenus de le faire avant d'engager des poursuites judiciaires contre SprintRay – d'exiger le blocage ou la suppression des informations, contenus, actualités et messages publiés ainsi que des fichiers dont l'exactitude factuelle est douteuse, qui violent les réglementations légales ou officielles ou qui portent atteinte aux bonnes mœurs et portent atteinte aux propres droits de l'Utilisateur (pour initier la procédure de signalement et de retrait, veuillez envoyer un e-mail à [email protected]).

(5) Si une réclamation est formulée contre nous par un tiers ou un autre Client en raison d'une des violations mentionnées à la section 11 (4), l'Utilisateur responsable de la violation s'engage à indemniser SprintRay contre toute réclamation. L'obligation d'indemnisation porte sur toutes les dépenses nécessairement engagées par SprintRay à la suite de la réclamation d'un tiers. Nous nous réservons expressément le droit de réclamer d'autres dommages et intérêts.

12. Protection des Données, Données Personnelles

(1) Nous serons en droit de traiter les Données Maîtres et les Données Transactionnelles du Client ainsi que des personnes de contact et des employés du Client dans la mesure où cela est nécessaire pour le soutien habituel et/ou l'exécution correcte des Services et Achats. Dans ce contexte, nous – avec le consentement du Client donné par la conclusion des présentes Conditions – transférerons les données générées par les transactions commerciales et transférées par le Client à nous (y compris, dans certaines circonstances, des données personnelles) à des fins spécifiques, notamment au sein du Groupe SprintRay (par ex. à SprintRay Technology Inc., États-Unis ou à d'autres sociétés nationales SprintRay). Le transfert de données telles que les données d'entreprise et d'adresse ainsi que les informations sur les transactions commerciales est effectué pour l'exécution des obligations contractuelles ainsi que pour l'amélioration des offres de services et de biens au client. Le transfert de données à notre société mère américaine et à d'autres sociétés nationales SprintRay est dans notre intérêt légitime. Au sein du Groupe SprintRay, nous avons donc créé un niveau de protection des données uniforme et approprié grâce à des accords correspondants et des assurances mutuelles.

(2) Tout traitement, y compris le transfert de données personnelles par nous, sera effectué conformément aux exigences légales européennes en matière de protection des données (RGPD, lois nationales sur la protection des données).

(3) En cas de transfert de données personnelles à nous, le Client assure qu'il y est autorisé.

(4) Le cas échéant, le client sera tenu de conclure un Accord de Traitement des Données (ATD) séparé conformément à l'Art. 28 RGPD.

13. Informations Complémentaires sur la Protection des Données

Notre politique de protection des données actuelle, y compris nos informations spécifiques aux personnes concernées de SprintRay Europe GmbH, est publiée à l'adresse https://sprintray.com/de-de/privacy-policy/. S'ils ont besoin de conclure un ATD avec nous, veuillez nous contacter par e-mail.

14. Erreurs, Inexactitudes et Omissions

(1) Il peut arriver que des informations sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition des produits, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations ou d'annuler des commandes si des informations dans le Service ou sur tout site web associé sont inexactes à tout moment sans préavis (y compris après que vous ayez soumis votre commande).

(2) Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations dans le Service ou sur tout site web associé, y compris, sans limitation, les informations de prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou de rafraîchissement spécifiée dans le Produit ou sur tout site web associé ne devrait être interprétée comme indiquant que toutes les informations dans le Produit ou sur tout site web associé ont été modifiées ou mises à jour.

15. Utilisations Interdites

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions, il vous est interdit d'utiliser le site, son contenu ou tout Produit que vous achetez auprès de SprintRay : 1) à toute fin illégale ; 2) pour solliciter d'autres personnes à effectuer ou à participer à des actes illégaux ; 3) pour violer toute réglementation internationale, fédérale, provinciale ou étatique, toute règle, loi ou ordonnance locale ; 4) pour porter atteinte ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui, y compris sans limitation les droits d'auteur et droits de propriété intellectuelle similaires ; 5) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du genre, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'ethnicité, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; 6) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; 7) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d'être utilisé de quelque manière que ce soit pour affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Produit ou de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet ; 8) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; 9) pour spammer, hameçonner, pharmer, prétexter, explorer, crawler ou scraper ; 10) à toute fin obscène ou immorale ; ou 11) pour interférer avec ou contourner les fonctions de sécurité du Produit ou de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Produit ou de tout site web associé pour violation de l'une des utilisations interdites.

16. Accord d'Utilisation

(1) Il s'agit d'un accord juridiquement contraignant entre vous et SprintRay. Si vous souhaitez utiliser les Produits SprintRay, vous devez accepter ces Conditions. Veuillez lire attentivement ce résumé et les conditions complètes ci-dessous. En achetant ou en commandant des Produits auprès de nous, vous acceptez ces Conditions, dont la validité est toujours rappelée dans nos offres et confirmations de commande.

(2) De temps à autre, nous pouvons modifier ou amender ces conditions. Si nous le faisons, nous vous en informerons, soit via l'interface utilisateur, par e-mail ou d'une autre manière raisonnable. Si vous continuez à utiliser le logiciel ou le matériel après l'entrée en vigueur de la modification, vous acceptez les conditions modifiées.

(3) L'accord entre vous et SprintRay décrit dans ce document commence lorsque vous licenciez, téléchargez, installez ou utilisez tout logiciel SprintRay et dure jusqu'à ce que SprintRay vous notifie que vous êtes en violation de l'une des conditions. Si SprintRay résilie l'accord, vous devez supprimer tout logiciel SprintRay – mais certaines des conditions de l'accord, telles que la limitation des garanties, resteront en vigueur.

(4) Lors de l'installation, le logiciel SprintRay peut vous demander d'accepter la collecte d'informations de diagnostic concernant votre utilisation des Produits SprintRay afin d'aider nos ingénieurs à améliorer les Produits SprintRay. Si vous acceptez, vous consentez à ce que SprintRay collecte, conserve et utilise des informations sur le fonctionnement des Produits SprintRay, telles que les numéros de série du matériel, les temps d'impression, les niveaux de puissance laser et les tailles des modèles 3D. Aucun modèle complet, géométrie 3D ou information personnelle ne sera collecté sans votre consentement supplémentaire et explicite.

(5) L'utilisation des services du ProTection Plan nécessite également la conclusion d'un accord avec nous. Les services de cet accord doivent être exclusivement qualifiés de services de maintenance et d'entretien, en aucun cas de services d'assurance.

17. Logiciel SprintRay

(1) Le logiciel SprintRay est concédé sous licence, pas vendu. Cela signifie que SprintRay possède tous les droits sur le logiciel qu'il vous permet d'utiliser, à l'exception de composants tels que les bibliothèques open source qui ont leurs propres licences et règles.

(2) Lors de l'installation d'un logiciel que vous acquérez indépendamment de l'achat d'un appareil, il peut vous être demandé d'accepter des Contrats de Licence Utilisateur Final, qui sont une condition préalable à l'utilisation du logiciel.

(3) Nous accordons par la présente au Client un droit limité, non exclusif, mondial (sous réserve des lois sur l'exportation) d'accéder et d'utiliser notre logiciel, le produit de travail résultant de l'application logicielle, uniquement selon les conditions et pour la même période d'utilisation autorisée de nos Produits par le Client conformément aux présentes Conditions. Ces droits ne sont pas sous-licenciables, cessibles ou transférables, sauf en relation avec la cession du présent Accord par le Client.

(4) Vous ne pouvez pas décomposer notre logiciel pour l'analyser, le modifier, l'utiliser avec des produits non-SprintRay ou le redistribuer sans notre consentement. Vous ne pouvez pas louer, prendre en bail ou copier le logiciel à des tiers. Vous ne pouvez pas utiliser notre logiciel avec du matériel non-SprintRay. En résumé, vous acceptez de respecter tous les droits d'auteur et brevets applicables au logiciel.

(5) Les logiciels distribués par SprintRay ne sont pas couverts par la « Garantie Matérielle Limitée ».

18. Garanties Légales ; Exclusion de Garanties ; Responsabilité et Limitation de la Responsabilité Générale

18.1 Garantie pour Vices Matériels

(1) Ces dispositions régissent la relation de SprintRay avec les Clients Finaux, tels que les laboratoires dentaires, les dentistes et autres professionnels du secteur, qui reçoivent généralement leurs Produits d'un revendeur agréé plutôt que directement de SprintRay. Dans ce cas, tous les droits de garantie légaux doivent être exercés exclusivement contre le partenaire contractuel et non contre SprintRay.

(2) Si les Clients achètent des produits ou des services directement auprès de SprintRay, nous garantissons légalement que nos Produits ainsi que la documentation sont exempts de vices matériels. Un vice matériel existe si les produits et services ne présentent pas la qualité contractuelle et ne sont pas adaptés à l'utilisation contractuellement convenue. La qualité contractuelle résulte notamment de la portée fonctionnelle des Produits définie dans la commande et ses annexes.

(3) Les défauts des Produits doivent être documentés par le Client de manière compréhensible et nous être signalés par écrit, si possible, et sans retard excessif après leur découverte.

(4) Pendant la période de garantie, nous remédierons, à notre choix et sans retard excessif, à tout défaut signalé par le Client sans frais en réparant les défauts ou en remplaçant ou en ré-exécutant les Produits et Services. Sauf si le Client le rejette dans des cas individuels pour de bonnes raisons, le Client acceptera que nous remplacions les produits défectueux par un autre Produit ayant des caractéristiques comparables de performance, d'âge et de qualité conformément à la « Politique de Produits Certifiés SprintRay ».

(5) Nous pouvons également remédier aux défauts en fournissant des instructions au Client par téléphone, par écrit ou par voie électronique.

(6) Si nous ne parvenons pas à remédier au défaut dans un délai raisonnable permettant au moins deux tentatives de remédiation, le Client aura le droit de nous accorder un délai de grâce final raisonnable permettant au moins une tentative supplémentaire de remédiation. Si nous échouons également dans ce dernier délai de grâce, le Client aura le droit, à son choix, de réduire la rémunération ou de résoudre le contrat. Le Client ne sera pas tenu d'attendre une période de temps et de fixer un délai si cela n'est plus raisonnable pour le Client, notamment si nous avons finalement et sérieusement refusé l'exécution ultérieure. En plus de la résolution et de la réduction, le Client peut, si SprintRay est en faute, réclamer des dommages et intérêts en lieu et place de l'exécution ou le remboursement des dépenses sous réserve de la « Limitation Générale » de responsabilité stipulée dans les présentes Conditions. Le droit de se retirer du contrat et de réclamer des dommages et intérêts en lieu et place de l'exécution intégrale ne s'appliquera qu'en cas de défauts importants.

(7) S'il s'avère qu'un défaut signalé par le Client n'existe pas réellement ou n'est pas imputable aux produits et services fournis, SprintRay sera en droit de facturer au Client les frais engagés dans le cadre de l'analyse et d'autres traitements au tarif convenu dans l'accord de transfert, sinon conformément au tarif en vigueur de SprintRay.

18.2 Garantie pour Vices de Titre (Atteinte aux Droits de Propriété Intellectuelle)

(1) Si un tiers formule des réclamations contre le Client pour atteinte aux droits de propriété intellectuelle par l'utilisation des produits fournis et que son utilisation est entravée ou interdite en conséquence, nous pourrons faire ce qui suit :

• SprintRay, à son choix et à ses frais, modifiera ou remplacera les produits de manière à ce qu'ils ne portent plus atteinte au droit de propriété mais correspondent essentiellement à la performance convenue d'une manière plus raisonnable pour le Client, ou
• indemnisera le Client contre les redevances de licence dues au propriétaire du droit de propriété intellectuelle ou à des tiers.
• Si nous n'y parvenons pas dans des conditions raisonnables, nous reprendrons les Produits contre remboursement de la rémunération payée, déduction faite d'un montant tenant compte de la durée d'utilisation. Dans ce cas, le Client sera tenu de restituer les Produits et de supprimer définitivement le Logiciel et les Données SprintRay de tous les systèmes du Client.

(2) Les conditions préalables à la responsabilité de SprintRay au titre de cette clause sont que le Client nous notifie sans délai toute réclamation de tiers, ne reconnaisse pas l'atteinte alléguée aux droits de propriété intellectuelle et laisse tout litige, y compris les règlements amiables, à SprintRay ou ne le conduise qu'en accord avec nous. Nous prendrons en charge tous les frais de justice et honoraires d'avocat nécessaires engagés par le client à la suite de la défense juridique.

(3) Dans la mesure où le client est responsable de l'atteinte au droit de propriété intellectuelle, les réclamations contre nous seront exclues.

(4) Toute autre réclamation du client en raison d'une atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers sera exclue. Cette exclusion ne s'applique pas en cas de dol ou de faute lourde ou en cas de réclamations du Client résultant de la responsabilité du fait des produits. En outre, les limitations de responsabilité ne s'appliqueront pas aux préjudices corporels ou aux atteintes à la santé du Client imputables à SprintRay.

18.3 Responsabilité Générale et Limitation de Responsabilité

(1) En général, SprintRay sera responsable sans limitation des dommages causés intentionnellement ou par faute lourde par SprintRay, ses représentants légaux ou cadres dirigeants, ainsi que des dommages causés intentionnellement par d'autres agents ; pour la faute lourde d'autres agents, la responsabilité sera déterminée conformément aux dispositions énoncées pour la faute légère.

(2) SprintRay sera également responsable de la violation négligente des obligations dont l'exécution est essentielle à la bonne exécution du contrat, dont la violation compromet la réalisation de l'objectif du contrat et sur le respect desquelles le Client peut régulièrement compter. Dans ce dernier cas, cependant, SprintRay ne sera pas responsable des dommages qui ne sont pas prévisibles et qui ne sont pas typiques du contrat. SprintRay ne sera pas responsable de la violation légèrement négligente d'autres obligations.

(3) Les limitations de responsabilité et exclusions susmentionnées ne s'appliqueront pas aux réclamations du client résultant de la responsabilité du fait des produits. En outre, les limitations de responsabilité ne s'appliqueront pas aux préjudices corporels et aux atteintes à la santé imputables à SprintRay.

(4) SprintRay sera en tout état de cause libre de soulever l'objection de la faute contributive de la part du Client.

(5) Si nous sommes empêchés d'exécuter nos obligations en raison de circonstances extraordinaires imprévisibles que nous ne pouvons éviter malgré l'exercice d'une diligence raisonnable, par ex. des perturbations opérationnelles, des interventions gouvernementales et/ou des difficultés d'approvisionnement en énergie, que ces circonstances surviennent dans la sphère de SprintRay ou dans celle de ses fournisseurs, le délai d'exécution sera prolongé dans une mesure raisonnable, à moins que l'exécution ne devienne impossible. Si l'exécution devient impossible en raison des circonstances susmentionnées, SprintRay sera libéré de ses obligations d'exécution ultérieures.

18.4 Prescription

Sauf disposition contraire ci-dessous, les créances contractuelles seront prescrites dans un délai d'un an après la livraison (Marchandises et Logiciel) ou l'exécution du contrat (Services).

19. Droits de Propriété

19.1 Réserve de Droits

Nonobstant toute autre disposition des présentes Conditions, nous sommes le propriétaire exclusif de tous les droits, titres et intérêts dans et sur les Produits et tous les Éléments SprintRay sont et resteront la propriété exclusive de SprintRay. Nous pouvons modifier ou améliorer les Produits et/ou les Éléments SprintRay à tout moment et les droits de SprintRay (y compris tous les Droits de Propriété Intellectuelle) incluront les droits sur toutes les améliorations, modifications, adaptations et/ou œuvres dérivées de ceux-ci (qu'elles soient réalisées par SprintRay, un tiers ou conjointement) même si elles résultent de la suggestion, de la demande d'amélioration, de la recommandation, de la correction et/ou d'autres retours du Client ou de tout Utilisateur.

19.2 Produit du Travail et Livrables

Sauf indication contraire, les Produits du Travail et les Livrables sont des Éléments SprintRay et ne seront pas considérés comme des « œuvres réalisées pour le compte d'un employeur » au sens de la loi applicable. Si un Produit du Travail est livré au Client dans le cadre des Produits (y compris tout Produit du Travail inclus dans un Livrable ou partie de celui-ci), SprintRay accorde par la présente au Client un droit limité, non exclusif, mondial (sous réserve des Lois sur l'exportation) d'accéder et d'utiliser les Produits uniquement selon les conditions et pour la même période d'utilisation autorisée des Services d'Abonnement par le Client conformément aux présentes Conditions. Ces droits ne seront pas sous-licenciables, cessibles ou transférables, sauf en relation avec la cession du présent Accord par le Client.

19.3 Données du Client

(1) Le Client est propriétaire de tous les droits, titres et intérêts dans et sur toutes les Données du Client. Le Client accorde à SprintRay et à toutes les sociétés du groupe réceptrices un droit mondial, limité, non exclusif, non transférable d'héberger, d'utiliser, de copier, de transmettre et d'afficher les Données du Client pour :

1. fournir au Client les Produits ;
2. prévenir ou traiter les problèmes de service ou techniques et/ou maintenir les modules et permettre à SprintRay de surveiller certaines utilisations des Produits.

(2) Le Client aura la seule responsabilité de la collecte, de l'exactitude, de la qualité, de l'intégrité, de la légalité, de la fiabilité, du caractère approprié, de la protection juridique et des droits d'utilisation de toutes les Données du Client.

19.4 Résultats

(1) Sous réserve de la propriété de SprintRay sur tout Élément SprintRay faisant partie de tout Résultat (tel que les prothèses dentaires, les modèles, les bridges dentaires et les inlays), le Client sera le seul et unique propriétaire de tous les droits, titres et intérêts dans et sur tout et l'ensemble des Résultats, et dans la mesure où nous pouvons avoir un intérêt dans ceux-ci, nous céderons au Client tous les droits, titres et intérêts dans et sur ces Résultats, y compris tous les Droits de Propriété Intellectuelle y afférents, et n'utiliserons ces Résultats qu'en relation avec le présent Accord.

(2) Nous n'aurons aucune responsabilité envers le Client concernant l'utilisation par le Client de ces Résultats. Dans la mesure où des Éléments SprintRay font partie de tout Résultat, nous accordons par la présente au Client une licence non exclusive, perpétuelle, mondiale, transférable, entièrement payée, avec le droit de sous-licencier les Éléments SprintRay faisant partie de tout Résultat. Nous nous réservons tous les droits sur les Services qui ne sont pas expressément accordés au Client aux présentes.

19.5 Données d'Utilisation et Données Résultantes

(1) Le Client reconnaît et accepte que nous puissions collecter et utiliser des données reflétant l'accès aux Produits ou leur utilisation par le Client ou tout Utilisateur Autorisé, y compris les données de profil, de visite, de session, d'impression, de clic ou de flux de clics (les « Données d'Utilisation ») pour être utilisées aux fins de fourniture et d'amélioration des Produits.

(2) En outre, nous devons anonymiser et agréger les Données du Client et les Données d'Utilisation avec d'autres données de clients ou de tiers pour créer des Données Résultantes afin d'effectuer des analyses et des rapports pour des mesures de système, des analyses comparatives et du marketing à des fins commerciales industrielles, financières et autres légitimes. Les Données Résultantes n'identifieront pas le Client comme la source de données ou de résultats spécifiques et ne comprendront pas d'Informations Personnelles d'Utilisateurs Autorisés individuels.

(3) Nous serons le seul et unique propriétaire de tous les droits, titres et intérêts sur ces Données d'Utilisation et Données Résultantes.

Partie D : Politique Générale de Retour

1. État

L'article doit être inutilisé, non endommagé, complet avec toutes les pièces et accessoires, dans le même état que vous l'avez reçu, et dans son emballage d'origine. Les consommables, tels que la résine et les réservoirs de résine, ne seront pas acceptés si l'emballage est ouvert.

2. Autorisation de Retour au Fabricant (RMA)

Avant de retourner un article, contactez-nous à [email protected] pour expliquer la raison du retour, les détails de votre commande originale et si vous souhaitez un remboursement ou un échange. Le cas échéant, nous vous émettrons un numéro RMA, que vous devez inclure dans le colis de l'article retourné, ainsi qu'une copie des informations de commande originale. Nous n'acceptons pas les articles retournés pour lesquels aucun RMA n'a été émis.

3. Expédition

Emballez l'article conformément à nos instructions (suivez le protocole d'emballage RMA) pour éviter tout dommage pendant le transport. En cas de retour pour réparation couverte par notre Garantie Limitée d'un an ou le ProTection Plan, SprintRay prendra en charge les frais d'expédition. Pour les autres retours, vous pouvez assurer le colis à sa valeur, car vous serez responsable de tout dommage survenu pendant le transport. Utilisez un service d'expédition qui vous permet de suivre le colis. Vous êtes responsable du paiement de tous les frais d'expédition et d'assurance pour l'envoi de retour.

4. Retours Extraterritoriaux

SprintRay n'est pas responsable des frais d'expédition de retour et des frais accessoires ou droits de douane en dehors des pays EMEA. Vous devez vous familiariser avec les politiques douanières et les prestataires d'expédition de votre région.

5. À la Réception

Une fois votre retour reçu et inspecté, nous vous enverrons un e-mail pour vous notifier que nous avons reçu votre article retourné et si votre demande de remboursement ou d'échange a été approuvée. Nous pouvons facturer des frais pour les accessoires manquants ou utilisés.

6. Remboursement

Si un remboursement est approuvé, un crédit sera automatiquement émis, et nous nous coordonnerons avec vous sur la façon dont nous vous rembourserons.

7. Échange

Si un échange est approuvé, nous vous expédierons l'article neuf ou certifié.

8. Utilisation de Revendeurs Agréés et de Prestataires Tiers

SprintRay peut utiliser ses revendeurs agréés et d'autres fournisseurs tiers appropriés comme agents pour recevoir les Produits défectueux et retourner les Produits de remplacement.

Partie E : Garantie Matérielle Limitée Exclusive (Garantie volontaire et indépendante)

1. Conditions de Garantie pour notre Garantie Matérielle Limitée Exclusive

(1) Notre couverture de garantie au titre de notre « Garantie Matérielle Limitée Exclusive » accordée de manière indépendante s'applique exclusivement à tous les produits matériels vendus par SprintRay et est limitée aux termes et conditions énoncés ci-dessous. Légalement, ces services constituent un service de garantie offert par nous volontairement et de manière indépendante.

(2) Pour bénéficier de cette Garantie Matérielle Limitée Exclusive, les produits matériels doivent être achetés auprès de SprintRay ou d'un Revendeur Agréé SprintRay avec une preuve d'achat valide. SprintRay garantit les produits matériels de marque SprintRay contre les défauts de matériaux et de fabrication dans des conditions normales d'utilisation pendant une période d'un an à compter de la date d'achat au détail par le Client utilisateur final d'origine (« Période de Garantie »). Les produits matériels comprennent tout notre Matériel neuf et/ou toute version reconditionnée en usine de celui-ci. Les clients de ces produits peuvent choisir d'acheter un ProTection Plan (« Garantie Étendue »), qui couvre également les dommages auto-infligés et offre une réduction sur les réparations.

(3) Si un défaut matériel survient et qu'une réclamation valide est reçue dans la Période de Garantie, à notre seule discrétion et dans la mesure permise par la loi, SprintRay 1) réparera le défaut matériel sans frais, en utilisant des pièces de remplacement neuves ou reconditionnées, 2) échangera le produit matériel contre un produit matériel neuf ou reconditionné par SprintRay ou fabriqué à partir de pièces neuves ou utilisables et au moins fonctionnellement équivalent au produit matériel original, ou 3) remboursera le prix d'achat du produit matériel. SprintRay peut vous demander de remplacer les pièces défectueuses par des pièces installables par l'utilisateur neuves ou reconditionnées que SprintRay fournit en exécution de son obligation de garantie.

Un produit matériel ou une pièce de remplacement, y compris une pièce installable par l'utilisateur qui a été installée conformément aux instructions fournies par SprintRay, bénéficie d'une garantie de soixante (60) jours à compter de la date de remplacement ou de réparation, ou de toute période de garantie restante du produit d'origine, selon la couverture la plus longue.

Cette période de 60 jours reflète l'analyse de SprintRay des défaillances liées aux réparations, qui montre que les défauts résultant du processus de réparation se manifestent dans les soixante jours. Les défaillances survenant après ce délai sont principalement causées par des facteurs indépendants de la réparation – modes d'utilisation, conditions environnementales ou usure des composants non remplacés.

Cette période de garantie s'applique aux réparations effectuées pendant la période de garantie d'origine. Pour les réparations dans le cadre du ProTection Plan après expiration de la garantie d'origine, voir Partie F, Section 2.7.

Lorsqu'un produit matériel ou une pièce est échangé, tout article de remplacement devient votre propriété, et l'article remplacé devient la propriété de SprintRay. Les pièces fournies par SprintRay en exécution de son obligation de garantie doivent être utilisées dans des produits matériels pour lesquels le service de garantie est réclamé. Lorsqu'un remboursement est accordé, le produit matériel pour lequel le remboursement est fourni doit être retourné à SprintRay sauf indication contraire.

(4) Unités de remplacement certifiées (échange à chaud) : Lorsque SprintRay fournit une unité de remplacement certifiée pour une unité défectueuse, il s'agit d'un service volontaire pour minimiser les temps d'arrêt, et non d'un droit de garantie.

Conditions :

• Fourni à la seule discrétion de SprintRay
• Il n'existe aucun droit contractuel au remplacement
• Le remplacement est un produit reconditionné répondant aux normes de qualité de SprintRay
• Il hérite uniquement de la garantie restante de l'unité d'origine, sans extension
• L'acceptation signifie que vous acceptez ces conditions

1.1 Garantie des Accessoires – Garantie Limitée d'Un An

Ces composants sont des fournitures consommables soumises à une usure opérationnelle :

• Plateformes de construction
• Réservoirs de résine
• Panneau optique (Pro 2)

Cette garantie couvre uniquement les défauts de fabrication et les défauts matériels présents à la livraison. Elle ne couvre pas l'usure normale, la dégradation des performances due à l'utilisation, la contamination par la résine ou la détérioration de surface.

Période de Garantie par Produit :

Réservoirs de Résine (Pro95/55, Pro95/55 S, Pro 2)

• Réservoir de Résine Crown Kit : 1 an à compter de l'achat ou 1 litre d'utilisation de résine, selon la première éventualité
• Tous les Autres Réservoirs de Résine : 1 an à compter de l'achat ou 15 litres d'utilisation de résine, selon la première éventualité
• Plateformes de Construction (Pro95/55, Pro95/55 S, Pro 2) : 1 an à compter de la date d'achat

Panneau Optique (Pro 2)

• 1 an à compter de la date d'achat ou 650 heures de temps LED allumé, selon la première éventualité

Surveillance de l'Utilisation et Notification au Client :

Les systèmes de diagnostic de SprintRay surveillent en permanence les niveaux d'utilisation des accessoires avec des limitations basées sur l'utilisation. Le système fournit une notification anticipée aux clients lorsque les accessoires approchent de leurs seuils d'utilisation spécifiés (par exemple, à 13 litres pour les réservoirs de résine standard ou 600 heures LED pour les panneaux optiques). Ce système de notification proactive permet aux clients de planifier le remplacement en temps opportun et aide à distinguer les défauts de fabrication des limites de cycle de vie attendues.

Les données d'utilisation sont enregistrées par le matériel, accessibles via l'interface logicielle SprintRay et peuvent être objectivement démontrées en cas de litiges de garantie.

Exclusions et Limitations :

Cette garantie d'accessoires ne couvre pas :

1. Les casses causées par une mauvaise manipulation, une chute ou une installation incorrecte ;
2. Les dommages causés par des débris dans le réservoir de résine, sauf si le logiciel d'impression était à jour au moment des dommages ET si les instructions de nettoyage fournies par SprintRay ont été suivies ;
3. Les défaillances dues aux déversements de résine, sauf si une enquête SprintRay confirme que le déversement résultait d'un réservoir défectueux ;
4. Les dommages causés par l'utilisation de matériaux non-SprintRay ou de matériaux tiers non approuvés ;
5. L'usure normale, l'utilisation incorrecte, les dommages accidentels ou le non-respect des procédures de maintenance ;
6. Les accessoires qui ont dépassé leurs seuils d'utilisation spécifiés.

Relation avec les Droits Légaux :

Cette garantie volontaire du fabricant fournit une couverture telle que spécifiée ci-dessus et complète, sans remplacer ni limiter, vos droits de garantie légaux en vertu du droit allemand. Vos droits de garantie légaux, qui prévoient une couverture pour les défauts matériels pendant une période d'un an à compter de la livraison conformément à Partie C., Section 18.4 des présentes Conditions, restent pleinement applicables.

1.2 Garantie des Mises à Jour Logicielles et des Services d'Étalonnage

Pour les mises à jour logicielles et les services d'étalonnage effectués par SprintRay, la couverture de garantie s'applique uniquement aux défauts ou pannes directement et causalement imputables aux mises à jour ou procédures d'étalonnage de SprintRay.

Période de Garantie : Trente (30) jours à compter de la date d'achèvement du service.

Ce délai limité reflète la nature des défaillances liées aux logiciels et à l'étalonnage, qui se manifestent immédiatement ou dans un court délai si elles sont causées par la mise à jour ou l'étalonnage lui-même. Les défaillances survenant au-delà de cette période sont généralement attribuables à des modifications ultérieures de la configuration du système, à des logiciels tiers incompatibles, à des modifications de l'utilisateur ou à des facteurs indépendants du service de SprintRay.

Responsabilité du Client :

Le client reste responsable de :

1. S'assurer de la configuration correcte du système avant et après les mises à jour ;
2. Maintenir les versions de logiciels tiers compatibles ;
3. Respecter les paramètres de fonctionnement spécifiés ;
4. Suivre les directives d'utilisation post-étalonnage fournies par SprintRay.

Exclusions Spécifiques :

Cette garantie ne couvre pas les défaillances résultant des modifications des paramètres logiciels par le client, de l'installation de logiciels incompatibles, de pannes matérielles sans rapport avec l'étalonnage ou du non-respect des instructions post-service de SprintRay.

2. Exclusions et Limitations de la Garantie

(1) Cette Garantie Matérielle Limitée s'applique uniquement aux produits matériels fabriqués par ou pour SprintRay qui peuvent être identifiés par la marque commerciale, le nom commercial ou le logo « SprintRay » qui y est apposé. La Garantie Limitée ne s'applique pas aux produits matériels non-SprintRay ou aux logiciels, même s'ils sont emballés ou vendus avec des produits matériels SprintRay. Les fabricants, fournisseurs ou éditeurs, autres que SprintRay, peuvent fournir leurs propres garanties au Client utilisateur final, mais SprintRay, dans la mesure permise par la loi, fournit ses produits matériels « en l'état ». Les logiciels distribués par SprintRay avec ou sans la marque SprintRay (y compris, mais sans s'y limiter, les logiciels système) ne sont pas couverts par cette Garantie Limitée. Reportez-vous aux Conditions Générales du logiciel pour plus de détails sur vos droits concernant son utilisation.

(2) SprintRay ne garantit pas que le fonctionnement du produit matériel sera ininterrompu ou sans erreur.

(3) SprintRay n'est pas responsable des dommages résultant du non-respect des instructions relatives à l'utilisation du produit matériel.

(4) En outre, cette garantie ne s'applique pas :

• aux dommages causés par l'utilisation avec des produits non-SprintRay, y compris les résines tierces non approuvées par SprintRay ;
• aux dommages causés par un accident, un abus, une mauvaise utilisation, une inondation, un incendie, un tremblement de terre ou d'autres causes externes (par ex. déversement de résine dans le matériel) ;
• aux dommages causés par l'utilisation du produit matériel en dehors des utilisations autorisées ou prévues décrites par SprintRay ;
• aux dommages causés par un service (y compris les mises à niveau et les extensions) effectué par une personne qui n'est pas un représentant de SprintRay ;
• à un produit matériel ou une pièce qui a été modifié pour changer la fonctionnalité ou la capacité sans l'autorisation écrite de SprintRay, y compris le remplissage des cartouches de résine même avec des résines SprintRay ;
• aux pièces consommables, sauf si des dommages sont survenus en raison d'un défaut de matériaux ou de fabrication ;
• aux dommages esthétiques, y compris, mais sans s'y limiter, les rayures, bosses ;
• aux produits dont le numéro de série SprintRay a été retiré/altéré/endommagé ou dont l'autocollant de garantie « Void-Warranty » a été retiré ou défiguré ;
• aux dommages Pro Wash/Dry résultant de :
  • l'absence de remplacement de l'isopropanol lorsque l'hydromètre flotte ; ou
  • l'utilisation dans le cadre du traitement post-production (par ex. utilisation de pierre ponce ou d'autres composés de polissage) ou
  • l'utilisation d'une concentration d'isopropanol (IPA) inférieure à 91 % ;
• aux Produits non expédiés avec l'emballage SprintRay approuvé (en suivant le protocole d'emballage RMA) ;
• aux dommages causés par l'utilisation avec des produits non-SprintRay, y compris des matériaux tiers non approuvés par SprintRay ;
• aux dommages causés par des tentatives de réparation non autorisées ou incorrectes par le client ;
• aux produits reçus avec des déversements de résine ou
• au matériel dont la période de garantie a expiré (Début de la période de garantie de l'imprimante : La période de garantie commence avec la première impression lorsque vous recevez votre produit SprintRay.).

2.1 Unités Certifiées Vendues – Conditions de Garantie Spécifiques

Pour les unités certifiées vendues (unités précédemment utilisées qui ont été remises à neuf et certifiées par SprintRay), SprintRay fournit une garantie d'un an à compter de la date d'achat. Cette garantie s'applique à l'ensemble du système matériel.

Pour les composants projecteur spécifiquement : La période de garantie est d'un an à compter de l'achat. Cette garantie s'applique pendant toute la période d'un an, quelle que soit la durée d'utilisation.

Considérations d'Utilisation :

Les composants projecteur de SprintRay ont des durées de vie opérationnelles attendues. Si le projecteur dépasse 1 000 heures d'utilisation pendant la période de garantie d'un an, et qu'un défaut se manifeste après avoir atteint le seuil de 1 000 heures, le client peut être tenu de démontrer que :

1. Le défaut existait avant d'atteindre le seuil de 1 000 heures ; ou
2. Le défaut n'est pas lié à l'usure normale associée à une utilisation prolongée au-delà des paramètres opérationnels attendus.

Cette structure reconnaît que les composants projecteur ont des attentes de cycle de vie documentées, tout en maintenant la période de couverture minimale légale d'un an. Les heures d'utilisation sont enregistrées par le matériel et accessibles aux clients via l'interface logicielle SprintRay.

2.2 Relation avec la Garantie Légale

Cette garantie indépendante vous confère des droits au-delà de ceux prévus par la loi. Vos droits légaux sont décrits à Partie C., Section 18 des présentes Conditions. La responsabilité de SprintRay pour les défauts matériels au titre de cette garantie indépendante est limitée aux services de réparation ou de remplacement déterminés à la seule discrétion de SprintRay. Les dispositions des « Critères Certifiés » s'appliqueront à la détermination de l'équivalence des équipements de remplacement.

3. Obtention du Service de Garantie

(1) Veuillez accéder aux ressources d'aide en ligne mentionnées dans la documentation accompagnant ce produit matériel et les consulter avant de demander un service de garantie. Si le produit matériel ne fonctionne toujours pas correctement après avoir utilisé ces ressources, veuillez nous contacter à [email protected]. Vous devez aider à diagnostiquer les problèmes avec votre produit matériel et suivre nos procédures de garantie.

(2) SprintRay peut restreindre le service de garantie en dehors de la région EMEA. SprintRay peut fournir un service de garantie en a) entretenant votre imprimante dans l'un de nos sites de réparation ou b) en vous envoyant un produit matériel ou des pièces de remplacement installables par le client neufs ou reconditionnés pour vous permettre d'entretenir ou d'échanger votre propre Produit Matériel (« Service DIY »).

(3) Les options de service, la disponibilité des pièces et les délais de réponse peuvent varier. Les options de service sont susceptibles de modification à tout moment. Conformément à la loi applicable, SprintRay peut vous demander de fournir des détails de preuve d'achat et/ou de vous conformer aux exigences d'enregistrement avant de bénéficier du service de garantie. Veuillez consulter la documentation fournie pour plus de détails sur ce sujet et d'autres questions relatives à l'obtention du service de garantie.

(3) Nous conserverons et utiliserons les informations clients conformément à la Politique de Confidentialité SprintRay.

(4) Le contenu de votre Produit Matériel sera supprimé et le support de stockage reformaté dans le cadre du service de garantie. Votre produit matériel vous sera retourné configuré tel qu'il était lors de l'achat initial, sous réserve des mises à jour applicables.

Partie F : Conditions du ProTection Plan

Une fois que vous avez souscrit au ProTection Plan, même la réparation des défauts de vos appareils que vous avez vous-même causés est réduite. Pendant la durée de ce ProTection Plan, SprintRay réparera ou remplacera, gratuitement ou à un prix réduit par rapport au prix catalogue, toute pièce présentant un défaut de matériaux ou de fabrication. Avec la couverture d'échange à chaud, vous bénéficierez du temps d'arrêt le plus court possible en cas de tel défaut ou de certains incidents de dommages accidentels au système.

1. Limitation des Dommages

En aucun cas SprintRay ne sera responsable des dommages indirects pour violation de cette garantie. Certains États n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des dommages accessoires ou indirects, de sorte que la limitation ou l'exclusion susmentionnée peut ne pas s'appliquer au Client.

2. Remplacement Matériel via le ProTection Plan

2.1 Description

Le ProTection Plan de SprintRay vous fournit, pour la première réclamation dans le cadre du ProTection Plan, un Produit de remplacement en échange d'un Produit défectueux du même modèle avant la réception de ce Produit défectueux de votre part. Après approbation d'une Autorisation de Retour Matériel (RMA) valide, SprintRay expédiera le produit de remplacement dans un délai raisonnable en utilisant un mode d'expédition de son choix.

2.2 Conditions de Service

L'utilisation du ProTection Plan est soumise au présent Accord, tel qu'il peut être modifié de temps à autre.

2.3 Politique de Remplacement Matériel

SprintRay exige les éléments suivants :

• Enregistrement : Vous devez enregistrer le produit pour lequel les services ont été achetés dans les trente (30) jours suivant l'achat du produit d'origine. Les informations d'enregistrement doivent inclure, sans s'y limiter, le nom du produit, vos coordonnées, la date d'achat et le numéro de série. L'enregistrement peut être effectué via le site web SprintRay ou en contactant un représentant du service client à [email protected]. Vous devez soumettre une preuve d'achat valide auprès de SprintRay ou d'un Revendeur Agréé.
• Support Technique : Vous acceptez de contacter notre support technique pour le dépannage initial du produit. Dans l'éventualité où un représentant qualifié du support SprintRay détermine que les symptômes du produit indiquent une défaillance matérielle et que l'unité ne peut pas être récupérée, nous émettrons une Autorisation de Retour Matériel (RMA) à condition que vous retourniez le produit défectueux avec le fret prépayé, conformément à toute instruction d'expédition spéciale fournie par SprintRay, et que vous référenciez le numéro RMA sur tous les documents d'expédition et dans toute communication ultérieure concernant le produit particulier.
• Retour du Produit Défectueux : Vous acceptez de retourner le produit défectueux, fret et assurance prépayés, conformément à la Section 2.3(b) ci-dessus dans les trente (30) jours suivant la réception du Matériel de Remplacement. En cas de non-retour du produit dans le délai imparti, vous serez responsable de la valeur intégrale du produit de remplacement.

2.4 Transférabilité

Lorsqu'un produit de remplacement est émis lors d'un événement d'échange, la couverture de ce plan pour le matériel est transférée au produit de remplacement, avec la date d'activation/d'expiration du produit d'origine toujours en vigueur. En aucune autre circonstance la couverture de ce plan ne peut être transférée à un autre système que celui pour lequel elle a été initialement enregistrée.

2.5 Coûts des Événements d'Échange et de Réparation

• Analyse du défaut : À réception du produit défectueux, SprintRay effectuera une analyse des dommages pour déterminer les actions de réparation nécessaires. Une fois cette analyse terminée, un devis des coûts pour effectuer la réparation sera préparé. Tout dommage dépassant la portée de la garantie standard du fabricant sera considéré comme accidentel par nature et soumis aux frais décrits à la section 2.6(b) ci-dessous.
• Barème des Frais pour les activités de réparation : La première réclamation de dommages accidentels est couverte dans le cadre de ce plan. La deuxième réclamation bénéficie d'une réduction de 50 %. La troisième réclamation bénéficie d'une réduction de 25 %. Toute réclamation ultérieure sera facturée au coût de détail complet de l'action de réparation effectuée sur le système défectueux. Sauf accord contraire, les frais sont exigibles et payables immédiatement après l'émission de la facture.
• Exclusions de Couverture : Lors de l'analyse du produit défectueux par SprintRay, s'il s'avère que le produit a été endommagé en raison d'une utilisation non autorisée ou avec une intention malveillante, il peut être exclu de la couverture ou des services inclus dans le ProTection Plan.

2.6 Avis au Client

(1) Ce « ProTection Plan » vous confère des droits au-delà de ceux prévus par la loi. Vos droits légaux sont décrits à la Section 18 des présentes Conditions. La responsabilité de SprintRay pour les défauts matériels au titre de ce ProTection Plan est limitée aux services de réparation ou de remplacement déterminés à la seule discrétion de SprintRay. Les dispositions de la « Politique de Produits Certifiés SprintRay » s'appliqueront à la détermination de l'équivalence des équipements de remplacement.

(2) Si le Client n'est pas d'accord avec les performances de l'une ou l'autre des sociétés au titre de ce ProTection Plan, le Client peut soumettre la question à SprintRay pour résolution. Le Client soumettra tout litige au titre du présent paragraphe pour résolution avant de rechercher tout recours auquel il pourrait avoir droit.

2.7 Garantie sur les Pièces Remplacées pour les Réparations dans le cadre du ProTection Plan

Pour les réparations effectuées dans le cadre du ProTection Plan après expiration de la période de garantie originale d'un an, les conditions de garantie suivantes régissent les pièces remplacées et les travaux de réparation :

Période de Garantie :

Toutes les réparations dans le cadre du ProTection Plan, quel que soit le niveau de participation financière du client, comprennent une garantie de soixante (60) jours sur les pièces remplacées et les travaux de réparation à compter de la date d'achèvement de la réparation. Cela s'applique à :

1. Première réclamation (couverte par le ProTection Plan sans frais pour le client) ;
2. Deuxième réclamation (le client paie 50 % des coûts de réparation conformément à la Section 2.5 b.) ;
3. Troisième réclamation et suivantes (le client paie 75 % ou plus des coûts de réparation conformément à la Section 2.5 b.)

Base de la Période de Garantie :

Cette période de garantie uniforme de 60 jours pour les réparations dans le cadre du ProTection Plan reflète :

1. La nature volontaire de la couverture du ProTection Plan, qui s'étend au-delà des obligations de garantie légales expirées après la première année ;
2. La participation financière du client aux coûts de réparation pour les deuxième et réclamations ultérieures, créant un modèle équilibré de partage des risques ;
3. L'analyse statistique de SprintRay démontrant que les défauts imputables aux travaux de réparation se manifestent dans les 60 jours, tandis que les défaillances ultérieures sont principalement attribuables à des facteurs d'utilisation, de maintenance ou environnementaux ;
4. La probabilité accrue avec des réclamations répétées que les défaillances indiquent des facteurs liés à l'utilisation plutôt qu'à des défauts de fabrication ou de réparation.

Portée et Limitations :

Cette garantie s'applique uniquement à :

• Les travaux de réparation spécifiques effectués dans le cadre du ProTection Plan ;
• Les pièces remplacées lors de la réparation ;
• Les défauts directement imputables au processus de réparation ou aux pièces remplacées.

Cette garantie ne :

• Rétablit ni étend pas les droits de garantie légaux expirés ;
• Couvre pas les composants non inclus dans la réparation spécifique ;
• S'applique pas aux défaillances causées par une mauvaise utilisation par le client, un manque de maintenance ou des facteurs environnementaux survenant après la réparation ;
• Crée aucune obligation pour SprintRay d'effectuer des réparations supplémentaires sans frais au-delà des conditions de la Section 2.5.

Relation avec la Garantie d'Origine :

Le ProTection Plan fonctionne indépendamment de la garantie matérielle d'origine décrite à la Partie E. Après expiration de la garantie d'origine :

• Il n'existe aucune obligation de garantie légale ;
• La couverture du ProTection Plan est contractuelle et non légale ;
• Toutes les réparations et garanties fournies sont des services volontaires ;
• Les clients reconnaissent qu'ils achètent une couverture prolongée optionnelle.

Processus de Réclamation :

Pour faire une réclamation au titre de cette garantie de réparation de 60 jours :

1. Contacter le support technique SprintRay à [email protected] dans la période de 60 jours ;
2. Fournir le numéro RMA d'origine et la date d'achèvement de la réparation ;
3. Démontrer que la défaillance est liée aux travaux de réparation spécifiques effectués ;
4. Suivre les procédures RMA standard conformément à la Section 2.3(b).

SprintRay évaluera si la défaillance relève de la portée de la garantie de réparation. Si confirmé, SprintRay effectuera une nouvelle réparation sans frais supplémentaires (quel que soit le niveau de participation financière du client d'origine). Si la défaillance est déterminée comme non liée à la réparation d'origine, les conditions standard du ProTection Plan s'appliqueront, y compris la participation financière applicable du client.

Partie G : Réparations Matérielles Hors Garantie et Sans ProTection Plan

(1) Dans l'éventualité où vous retournez à nous ou à un revendeur agréé un produit acheté auprès de SprintRay pour lequel ni notre « Garantie Matérielle Limitée Exclusive » ni le « ProTection Plan » ne s'appliquent, vous encourrez des coûts de réparation non réduits. Le montant des coûts de réparation dépend de la classification de l'appareil, du niveau de service effectué et du défaut présent.

(2) Avant de prendre des mesures, vous devez d'abord nous payer les frais d'évaluation pour une inspection de l'appareil, qui seront déduits de la facture de réparation. Vous recevrez ensuite toujours un devis de notre part ou, si nous refusons une réparation pour des raisons légitimes (par ex. perte économique totale), une évaluation des dommages avec les raisons du refus. Nous joindrons cela à l'appareil matériel et vous le retournerons dans un délai raisonnable.

Partie H : « Pièces de Rechange Consommables pour le Client »

(1) Les pièces de rechange pour client disponibles à l'achat donneront au Client la possibilité de réparer lui-même son propre produit.

(2) Note : « Avant de commencer le processus de réparation, assurez-vous de lire et de suivre ces instructions pour un résultat réussi. Une fois que vous êtes familiarisé avec le processus, commencez l'installation en suivant attentivement les étapes décrites ci-dessous. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à nous contacter en utilisant les coordonnées figurant dans ce document. Il est important de noter que vous, en tant qu'utilisateur, êtes responsable du processus d'installation. Tout dommage résultant d'une installation incorrecte, due au non-respect des instructions fournies, ne sera pas couvert par la Garantie Matérielle Limitée Exclusive. »

Partie I : Programme de Fidélité

1. Objet, Portée et Participation

(1) SprintRay peut proposer aux clients éligibles un programme de fidélité et de bonus volontaire (« Programme ») dans lequel des points peuvent être gagnés en fonction de l'utilisation des services, des travaux d'impression effectués ou du chiffre d'affaires total. Le Programme complète les relations contractuelles existantes dans le cadre des présentes Conditions Générales.

(2) Seuls les clients au sens de la Partie A, Section 2 (7) sont éligibles à la participation. La participation nécessite une inscription séparée dans le compte client SprintRay ; en s'inscrivant, le client déclare son accord avec les dispositions de cette Partie I.

2. Acquisition et Validité des Points

(1) Les points peuvent être échangés contre des avantages que SprintRay détermine et désigne dans les règles du programme publiées sur le site web de temps à autre à sa propre discrétion. À titre d'exemple non exhaustif, ces avantages peuvent inclure des formations, un accès au support prioritaire, du stockage cloud, un traitement prioritaire, des options de remplacement d'appareils ou des invitations à des événements. Il n'y a aucun droit à l'inclusion d'avantages spécifiques dans le catalogue de récompenses.

(2) Les points gagnés sont valables jusqu'à la fin de l'année civile au cours de laquelle ils ont été crédités. Les points non échangés expirent à la fin de cette année civile. SprintRay informera le client de cela par e-mail ou via le compte client au moins quatre (4) semaines avant la date d'expiration.

(3) Les points n'ont aucune valeur monétaire et ne peuvent pas être échangés contre de l'argent.

3. Échange

(1) Les points peuvent être échangés contre les avantages spécifiés dans les règles du programme, qui peuvent inclure des formations, un accès au support prioritaire, du stockage cloud, un traitement prioritaire, des options de remplacement d'appareils ou des invitations à des événements. Une réclamation pour une récompense spécifique n'existe que si elle est répertoriée comme disponible dans les règles du programme au moment de l'échange.

(2) Les crédits de récompenses accordés dans le cadre du programme sont valables quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de crédit et expirent après ce délai. SprintRay informera les clients en temps utile avant la date d'expiration.

(3) Les points et crédits sont liés au compte client respectif. Le transfert, la cession ou l'échange avec des tiers n'est autorisé qu'avec le consentement écrit exprès de SprintRay.

4. Modifications et Arrêt du Programme

(1) SprintRay est en droit de modifier les règles du programme, notamment la structure des points, les récompenses proposées et les conditions d'échange, avec effet futur, sous réserve que cela soit raisonnable pour le client. Des modifications peuvent être apportées pour les raisons objectives suivantes notamment : adaptation aux exigences légales ou réglementaires modifiées, prise en compte des développements techniques, adaptation aux conditions de marché modifiées ou élimination du potentiel d'abus.

(2) Les participants seront informés des modifications importantes par écrit au moins six (6) semaines avant leur entrée en vigueur. Le client peut s'opposer aux conditions modifiées par écrit dans les quatre (4) semaines suivant la réception. En cas d'opposition, la participation au programme prendra fin au moment où la modification entrera en vigueur ; les points et crédits déjà acquis pourront être échangés dans un délai de grâce de trente (30) jours. SprintRay peut apporter des modifications mineures qui ne désavantagent pas de manière significative le client sans respecter ce délai et informera le client de manière appropriée.

(3) SprintRay est en droit de mettre fin au programme dans son ensemble avec un préavis de trois (3) mois jusqu'à la fin du mois. Les participants peuvent échanger les points acquis et les crédits existants jusqu'à la fin de la période de cessation. Après expiration, les points et crédits non échangés expireront sans remplacement.

5. Abus et Exclusion

(1) SprintRay est en droit d'exclure des clients du programme ou de restreindre leur participation si le client enfreint les dispositions de cette Partie I ou les règles du programme, notamment en cas de manipulation du système d'acquisition de points, d'utilisation de comptes non autorisés ou d'abus systématique du programme.

(2) Avant l'exclusion, SprintRay informera le client de la violation par écrit et accordera un délai raisonnable pour des observations, à moins que la gravité de la violation ne rende une audition préalable déraisonnable après pesée des intérêts des deux parties. En cas d'exclusion justifiée, tous les points et crédits expireront ; les récompenses déjà échangées resteront inchangées.

6. Responsabilité, Protection des Données et Dispositions Complémentaires

(1) Les dispositions générales de responsabilité de la Partie C s'appliquent. SprintRay ne sera pas responsable de l'indisponibilité temporaire du programme si SprintRay n'en est pas responsable. Il n'y a aucun droit à une disponibilité ininterrompue.

(2) Le traitement des données personnelles dans le cadre du programme est régi par la politique de confidentialité de SprintRay, disponible à l'adresse https://sprintray.com/de-de/privacy-policy/.

(3) Pour le reste, les dispositions des Parties A, C et J s'appliquent en outre. Si des dispositions individuelles de cette Partie I sont ou deviennent invalides, la validité des dispositions restantes n'en sera pas affectée.

Partie J : Dispositions Finales

1. Droit Applicable

(1) Le droit de la République Fédérale d'Allemagne s'appliquera aux présentes Conditions et à la relation contractuelle entre nous et le Client, à l'exclusion du droit uniforme international, notamment la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.

(2) Si le Client est un commerçant au sens du Code de Commerce allemand, une personne morale de droit public ou un fonds spécial de droit public, le for exclusif – également international – pour tous les litiges découlant directement ou indirectement de la relation contractuelle sera Darmstadt en Allemagne. Il en va de même si le Client est un entrepreneur au sens du § 14 BGB (Code civil allemand). Cependant, nous serons également en droit dans tous les cas d'intenter une action au lieu d'exécution de l'obligation de livraison conformément aux présentes Conditions ou à un accord individuel préalable ou au for général du Client. Les dispositions légales impératives, notamment concernant la compétence exclusive, resteront inchangées.

2. Accord Intégral

Sauf indication contraire expresse dans les présentes, les présentes Conditions constituent l'accord intégral entre vous et SprintRay concernant le Service et tout produit que vous achetez auprès de SprintRay et remplacent toutes les communications, propositions et accords antérieurs ou contemporains, qu'ils soient électroniques, oraux ou écrits, entre vous et SprintRay. SprintRay s'oppose et rejette toute condition supplémentaire ou différente proposée par vous, y compris celles contenues dans votre bon de commande, votre acceptation ou votre site web. Le fait que SprintRay ne s'oppose pas ailleurs à des dispositions de tout document, communication ou acte ultérieur de votre part ne sera pas considéré comme une renonciation à l'une quelconque des conditions des présentes. Les obligations de SprintRay aux présentes ne sont ni subordonnées à la livraison de toute fonctionnalité ou caractéristique future du Service, ni dépendantes de tout commentaire public oral ou écrit fait par SprintRay concernant de futures fonctionnalités ou caractéristiques de tout produit.

3. Site de Service de Réparation

Si nous choisissons d'entretenir votre produit matériel SprintRay dans l'un de nos sites de service, vous serez responsable de l'emballage et de l'expédition de votre produit matériel SprintRay au site de service demandé. Si vous n'avez plus l'emballage d'origine, SprintRay peut vous envoyer du matériel d'emballage. Si vous êtes situé dans un pays de l'UE, de l'EEE ou de l'AELE, SprintRay fournira des bons d'expédition prépayés. Les clients en dehors de l'UE, de l'EEE ou d'un pays de l'AELE qui achètent auprès de revendeurs internationaux peuvent être tenus de couvrir le coût d'expédition vers un site de service de réparation.

4. « Service Faites-le Vous-même » (DIY)

Si nous choisissons de vous envoyer un produit matériel ou une pièce de remplacement nouveau ou certifié, à la réception du produit matériel ou de la pièce de remplacement, le produit matériel ou la pièce d'origine devient la propriété de SprintRay et vous acceptez de suivre les instructions, notamment, si nécessaire, d'organiser le retour du produit matériel ou de la pièce d'origine à SprintRay en temps opportun. Le Service DIY peut nécessiter le retour du produit matériel ou de la pièce d'origine. Si vous ne retournez pas le produit matériel ou la pièce remplacé(e) comme indiqué, SprintRay facturera le montant autorisé.

5. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir indemnes SprintRay et notre société mère, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, contractants, concédants de licences, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocats raisonnables, formulée par tout tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes Conditions ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

6. Modifications des Conditions, Langues

(1) Les présentes Conditions remplacent et se substituent à toutes les Conditions précédentes.

(2) Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer (Amendements) toute partie des présentes Conditions en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web.

(3) SprintRay informera le Client de tout autre Amendement aux présentes Conditions sous forme de texte par e-mail ou par fenêtre contextuelle. Si le Client ne s'oppose pas à ces Amendements dans les 14 jours suivant la réception de la notification, les Amendements seront réputés convenus, sous réserve que le Client ait explicitement accepté les Conditions Amendées en cliquant sur un bouton ou continue à utiliser les Services fournis par SprintRay. Le Client sera séparément informé du droit d'opposition et des conséquences juridiques du silence en cas de modification des présentes Conditions.

(4) En cas de doute, le texte anglais des présentes Conditions et de ses composants prévaudra sur les traductions dans d'autres langues.

7. Force Majeure

Aucune des parties ne sera responsable de l'échec ou du retard d'exécution s'il est causé par : un acte de guerre, d'hostilité ou de sabotage ; un acte de Dieu ; une panne électrique, Internet ou de télécommunication qui n'est pas causée par la partie obligée ; des restrictions gouvernementales (y compris le refus ou l'annulation de toute licence d'exportation ou autre) ; ou tout autre événement échappant au contrôle raisonnable de la partie obligée. Chaque partie mettra en œuvre des efforts raisonnables pour atténuer les effets d'un événement de force majeure.

8. Actions Autorisées, Délai de Forclusion

Sauf pour les actions pour non-paiement ou violation des droits de propriété d'une partie, aucune action, quelle qu'en soit la forme, découlant de ou relative à l'Accord ne peut être intentée par l'une ou l'autre partie plus d'un an après la naissance de la cause d'action.

9. Relation des Parties

SprintRay et vous convenez qu'aucune relation de coentreprise, de partenariat, d'emploi ou d'agence n'existe entre vous et SprintRay à la suite des présentes Conditions ou de votre utilisation du Service ou de l'achat de tout produit.

10. Notifications

(1) La notification sera envoyée à l'adresse de contact indiquée ici (telle qu'elle peut être modifiée par notification à l'autre partie), et sera réputée remise à la date de réception effective. À : SprintRay Europe GmbH, Brunnenweg 11, DE-64331 Weiterstadt, Téléphone : +49 6150 97 89 48-0, E-Mail : [email protected].

(2) Note Juridique : SprintRay peut vous donner une notification téléphonique par des appels aux numéros appropriés enregistrés dans les informations de compte SprintRay vous concernant.

11. Cession

Vous ne céderez ni ne transférerez vos droits et obligations au titre des présentes Conditions, y compris toute cession ou transfert en raison d'une fusion, réorganisation, vente de la totalité ou de la quasi-totalité de ses actifs, changement de contrôle ou opération de plein droit, sans le consentement écrit préalable de SprintRay. SprintRay peut céder ou transférer le présent accord à tout successeur.

12. Autorité

Vous déclarez et garantissez que vous avez le plein pouvoir et l'autorité pour conclure tout accord d'achat d'un produit dans le cadre des présentes Conditions et que les présentes Conditions vous engagent et sont exécutoires conformément à leurs termes.

13. Exportation

Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois sur l'exportation applicables.

14. Coordonnées

Si vous souhaitez une version papier des présentes Conditions ou si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à [email protected].